Fiscalité française

Je suis Dr Dahou Boudiaf, Enseignant, Consultant et chercheur en fiscalité environnementale, et je vous souhaite la bienvenue dans ce cours qui vous permettra de maitriser la fiscalité française.

Plusieurs chapitres seront abordés, à savoir:

I. LE RAISONNEMENT FISCAL

1. La fiscalité

2. Les sources du droit fiscal

3. Différence entre impôt et taxe

4. Champ d’application et ses Exceptions

5. Calcul d’un impôt /taxe (Assiette fiscale, taux et barèmes)

6. Territorialité et résidence fiscale

7. Fait générateur et exigibilité

II. LA FISCALITE PATRIMONIALE

1. L’impôt sur la fortune immobilière

1.1. L’IFI

1.2. IFI – Champ d’application

1.3. IFI – Assiette fiscale

1.4. IFI – Calculs

2. Les Droits de Succession :

2.1. Les droits de succession

2.2. DS – Champ d’application

2.3. DS – Assiette fiscale

2.4. DS – Calcul et paiement (+PDF)

3. Les donations :

3.1. Les donations (définition et champ d’application)

3.2. L’assiette fiscale des droits de donation

3.3. Calcul et paiement (+PDF)

III. LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)

1. Introduction

2. Le champ d’application et Exceptions (+PDF)

3. Territorialité (+PDF)

4. Assiette fiscale et taux (+PDF)

5. Fait générateur et exigibilité

6. Les Obligations des assujettis

7. Le droit à déduction de la TVA sur les achats

8. Les règles du droit à déduction (+PDF)

9. Les exclusions du droit à déduction

10. Les régularisations du droit à déduction (+PDF)

11. Les régularisations du droit à déduction relatif aux biens et services

12. Les régimes de la TVA

13. Déclaration et paiement de la TVA

14. La TVA immobilière

IV. LA FISCALITE DES REVENUS DES PARTICULIERS

1. L’impôt sur le revenu

2. L’assiette fiscale de l’IR

3. Les revenus catégoriels :

3.1. Les traitements et salaires (+PDF)

3.2. Les BIC

3.3. Les BNC

3.4. Les BA (+PDF)

3.5. Les RD

3.6. Les RF (+PDF)

3.7. Les RCM (+PDF)

3.8. Les PVM (+PDF)

3.9. Les PVI

3.10. Les PV Meubles

4. Calcul de l’IR

4.1. Partie 1 (+PDF)

4.2. Partie 2

V. LA FISCALITE DES ENTREPRISES

1. L’imposition des entreprises à l’IS

2. Les produits et les stocks :

2.1. Les produits d’exploitation

2.2. Les produits financiers

2.3. Les produits exceptionnels

2.4. Les stocks définition (+PDF)

3. Les plus ou moins-values professionnelles :

3.1. Le champ d’application

3.2. Les +/-V sur cession d’immobilisation

3.3. Les +/-V sur cession de titres

3.4. Les +/-V sur dépréciation de titres

3.5. Les +/-V sur dépréciation de titres

4. Les charges (+PDF)

5. Calcul et paiement de l’IS

6. Paiement de l’IS

7. Le report des déficits

VI. LES AUTRES IMPÔTS ET TAXES

1. La taxe sur les salaires

2. La taxe d’apprentissage

3. La contribution unique à la formation professionnelle continue

4. La participation à l’effort de construction

5. Les taxes sur les véhicules

6. La taxe foncière

7. La taxe d’habitation

8. La contribution économique territoriale

9. Les droits de mutation (+PDF)

Je vous conseille vivement de visionner les vidéos par ordre, et prendre des notes au fur et à mesure, car c’est un moyen extrêmement efficace pour aider le cerveau à assimiler. Excellent visionnage !